Liste des publicité des actes
321 résultats
Avis du Conseil municipal
Date de parution : le
Recueil des arrêtés du Maire 12.06 au 14.08.2026
Date de parution : le
Désignation des délégués pour les élections sénatoriales
Date de parution : le
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 avril 2026
Date de parution : le
Recueil des décisions du Maire n°26/079 à 26/095
Date de parution : le
Recueil des arrêtés du Maire du 05.06 au 07.08.2026
Date de parution : le
Arrêté préfectoral – Désignation des délégués en vue de l’élection des sénateurs
Date de parution : le
Recueil des arrêtés du Maire 29.05 au 31.07.2026
Date de parution : le
Arrêté préfectoral autorisant des agents de la Maison de l’estuaire à pénétrer sur des propriétés privées non closes de communes du département du Calvados, aux fins de recensement de l’oiseau Butor Étoilé
Date de parution : le
Arrêté préfectoral fixant la liste et les modalités de destruction des animaux classés espèces susceptibles d’occasionner des dégâts du groupe 3 (pigeon ramier) dans le Calvados
Date de parution : le