Conseil Municipal

Le conseil municipal

Prochain Conseil Municipal :

  • Lundi 28 septembre 

1 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUILLET 2020. 

2 - COMPTE-RENDU DU MAIRE SUR LES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE LA DELEGATION QUI LUI A ETE CONSENTIE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL. 

3 - AVENANT AU CONTRAT DE CONCESSION PLAGE POUR LA PROLONGATION DE LA DUREE. 

4 - DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC – PROLONGATION DES QUATRE SOUS-CONCESSIONS POUR L’EXPLOITATION DE LA PLAGE. 

5 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CINEMA – PROLONGATION. 

6 – LANCEMENT DE PROCEDURE – CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CINEMA DE CABOURG. 

7 – LANCEMENT DE PROCEDURE – CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR L’EXPLOITATION DU CASINO DE CABOURG. 

8 - AVENANT DE PROLONGATION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LE GARDEN TENNIS, LE GOLF PUBLIC ET L’ETABLISSEMENT DES BAINS. 

9 - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE RENOUVELLEMENT DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PORTANT SUR LE GOLF PUBLIC 9 TROUS. 

10 - EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°2. 

11 - EXERCICE 2020 - BUDGET ANNEXE « LE CLOS FLEURI » – DÉCISION MODIFICATIVE N°1. 

12 - EXERCICE 2020 - BUDGET ANNEXE « LOCATION DU PATRIMOINE » – DÉCISION MODIFICATIVE N°1. 

13 - EXERCICE 2020 - BUDGET ANNEXE « SPECTACLE » – DÉCISION MODIFICATIVE N°2. 

14 - EXERCICE 2020 - BUDGET ANNEXE « CONSTRUCTION MUSÉE » – DÉCISION MODIFICATIVE N°1. 

15 - BUDGET ANNEXE « CONSTRUCTION MUSEE » - MODIFICATION AUTORISATION DE PROGRAMME ET DES CREDITS DE PAIEMENTS. 

16 - EXERCICE 2020 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU COLLECTIF DES VICTIMES DE L’AMIANTE TREFIMETAUX. 

17 - EXERCICE 2020 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA MAISON DE VACANCES « LE GRAND BALCON » - LES PETITS FRERES DES PAUVRES. 

18 - AUTORISATION PERMANENTE DE POURSUITES DONNEE AU COMPTABLE PUBLIC. 

19 - ATTRIBUTION D’AVANTAGES EN NATURE POUR LES DEPLACEMENTS DU MAIRE. 

20 - MAJORATION DU CREDIT D’HEURES POUR LES CONSEILLERS MUNICIPAUX - FIXATION D’UNE INDEMNITE DE COMPENSATION. 

21 - DROIT DE FORMATION DES ELUS. 

22 - TABLEAU DES EFFECTIFS. 

23 - CLOTURE DE L’ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR LE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PRIVE COMMUNAL D’UNE PORTION DU CHEMIN RURAL DE VILLIERS. 

24 - CESSION D’UN CHEMIN RURAL, SIS CHEMIN DE VILLIERS. 

25 - PARCELLE AN62 – CESSION AU DEPARTEMENT. 

26 - PRESENTATION DES DISPOSITIONS PREALABLES A LA MISE EN PLACE D’UN PERIMETRE DE SAUVEGARDE DU COMMERCE ET DE L’ARTISANAT AFIN D’INSTITUER LE DROIT DE PREEMPTION SUR LES FONDS ARTISANAUX, LES FONDS DE COMMERCE ET LES BAUX COMMERCIAUX. 

27 - CONSTITUTION D’UNE RESERVE FONCIERE PAR LE BIAIS DU DROIT DE PREEMPTION ET DEMANDE D’AVIS DE FRANCE DOMAINE POUR UN BIEN SITUE SUR LA PARCELLE CADASTREE AN 85, SIS 15 BOULEVARD DES BELGES. 

28 - VOLONTE DE CONSTITUER UNE RESERVE FONCIERE ET DEMANDE D’AVIS DES DOMAINES POUR UN BIEN DENOMME « L’AUBERGE CABOURGEAISE » SITUE SUR LA PARCELLE CADASTREE AR 18, SIS AVENUE CHARLES DE GAULLE. 

29 - CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES PORTANT SUR L’ACQUISITION D’UNE APPLICATION DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES EN MODE SAAS ET LICENCES D’UTILISATION DES MODULES POUR LA VILLE DE CABOURG ET SON CCAS, LA VILLE D’HOULGATE ET SON CCAS, LA VILLE DE GONNEVILLE-SUR-MER ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE. 

30 - CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR DES SERVICES DE TELEPHONIE FIXE ET D’INTERNET POUR LES VILLES DE CABOURG, RANVILLE, AMFREVILLE, GONNEVILLE-SUR-MER, DIVES-SUR-MER, HOULGATE, MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGE, LE CCAS DE CABOURG ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES NORMANDIE CABOURG PAYS D'AUGE. 

31 - SAISON CULTURELLE – FIXATION DES TARIFS DU PREMIER SEMESTRE 2021. 

32 - MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS AUX COLLEGES – INDEMNISATION DU DEPARTEMENT. 

33 – CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CABOURG ET LE CITIM. 

34 - MISE A DISPOSITION D’UN ASSISTANT EN LANGUE ETRANGERE A LA COMMUNE DE DIVES-SUR-MER. 

35 - CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICE ENTRE LA COMMUNE DE CABOURG ET LA COMMUNE DIVES-SUR-MER POUR L’INTERVENTION D’UN ANIMATEUR EN CHARGE DU NUMERIQUE. 

36 - PROTOCOLE D’ACCORD ISSU DE LA PROCEDURE DE MEDIATION TENUE LE 21 JUILLET 2020 AVEC LA SOCIETE ACTIVA CONSEIL. 

  • Lundi 14 décembre

Le Conseil municipal est l'assemblée d'élus qui est chargée de gérer les affaires d'une commune. Les conseillers municipaux sont les personnes qui siègent au Conseil municipal. Ils sont élus au suffrage universel direct pour un mandat de 6 ans renouvelable indéfiniment.

Les délibérations votées en conseil municipal sont soumises au contrôle de légalité du préfet.

Les conseils municipaux seront retransmis en direct sur notre page Facebook : http://www.facebook.com/cabourg14

 

Consultez les procès verbaux des conseils municipaux de Cabourg.